Capestang
Plan Local d'Urbanisme et Plan Local d'Urbanisme Intercommunal
Documents du PLU :
- Pdf-rapport de présentation
- Pdf-PADD, Projet d'Aménagement et de Développement Durable.
- Pdf-OAP, Orientation d'Aménagement.
- Pdf-Règlement
- Pdf-Zonage Commune
- Pdf-Zonage Village
- Pdf-Zonage Servitudes
- Pdf-Annexes
- Pdf-Listes des Annexes
- Pdf-Annexes, liste des servitudes d’utilité publique
- Pdf-Annexes, Shéma des réseaux d'eau et d'assainissement
- Pdf-Annexes
- Pdf-Annexes SDA Zonage Urbain
- Pdf-Annexes SDA Zonage Commune
- Pdf-Annexes Shéma Directeur d'Alimentation en Eau Potable
- Pdf-Patrimoine, Liste des Sites
- Pdf-Annexes Incendies
- Pdf-Annexes Liste des Emplacements Reservés
- Pdf-Annexes Etude Diagnostic Patrimoine et Paysage sur les Domaines Agricoles
- Pdf-Annexes Risques d’Inondation et Cartographie des Aléas
- Pdf-Annexes Aléa retrait-gonflement des argiles
- Pdf-Annexes Délimitation des zones exposées aux incendies de forêt.
Fiches Techniques Bâtiments de France :
Lorsque les constructions sont soumises au réglementations des Bâtiments de France :